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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Institut des Substances Végétales
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Hormesis
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hormesis
Institut des Substances Végétales, SARL

Numéro de dépôt :
3997212
Date de dépôt :
11/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/04/2023
Hormesis de Institut des Substances Végétales

Présentation de la marque Hormesis

Déposée le 11 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Institut des Substances Végétales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Hormesis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Institut des Substances Végétales domicilié(e) 5 Rue Denis Papin - 63110 - BEAUMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut des Substances Végétales, M. Jean Daniel domicilié(e) 5 Rue Denis Papin - 63110 - BEAUMONT - France.

La marque Hormesis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hormesis est expirée depuis le 11 avril 2023.

Institut des Substances Végétales a également déposé les autres marques suivantes : Institut des Substances Végétales , BELLIS PERENNIS , PREVEDEM , qRE Quantified Reference Extracts


Institut des Substances Végétales, SARL - 5 Rue Denis Papin - 63110 - BEAUMONT - France


Institut des Substances Végétales, M. Jean Daniel - 5 Rue Denis Papin - 63110 - BEAUMONT - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 7 janvier 2014 - Rejet partiel n°616000 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-07

Inscription le 30 janvier 2014 - Rejet partiel n°617623 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-30

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Aliments pour bébés ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.